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1 – PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Dénomination sociale : SMS Sécurité Cote d’Azur SARL
Directeur de la publication : Gil ANCELIN
Siège social : 116, rue de Cannes, 06110 Le Cannet
RCS : Cannes
SIRET : 313 987 760 00029
TVA Intracommunautaire : FR 75 313 987 760 00029
Code NAF : 4321 A
Capital social : 15 244.90 €
Hébergement : OVH
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet. Autorisation CNAPS : AUT-006-2120-12-27-20210808978 Article L612-14 du CSI : « L’autorisation d’exercice ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. »
2 – INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
3 – CHARTE ÉDITORIALE
Le site est un site de présentation des services proposés par SMS Sécurité. La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société SMS Sécurité, ni même remettre en cause la validité de la commande.
4 – DONNÉES PERSONNELLES
L’ensemble des informations concernant la collecte, le traitement et la conservation des données personnelles des visiteurs de ce site internet sont décrites dans notre politique de confidentialité.
5 – LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de SMS Sécurité et du GROUPE PROTEC.
6 – DROITS D’AUTEURS
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
7 – CRÉDITS
Images : Canva et AdobeStock